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Annuaire de droit européen. Volume IV (2008)
Titre : Annuaire de droit européen. Volume IV : 2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Joël Andriantsimbazovina (1965-....), Directeur de publication ; Claude Blumann, Directeur de publication ; Hélène Gaudin, Directeur de publication ; Fabrice Picod, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant Année de publication : 2008 Importance : 1 vol. (XIII-1287 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2665-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit -- Europe
Droit -- Pays de l'Union européenneAnnuaire de droit européen. Volume IV : 2006 [texte imprimé] / Joël Andriantsimbazovina (1965-....), Directeur de publication ; Claude Blumann, Directeur de publication ; Hélène Gaudin, Directeur de publication ; Fabrice Picod, Directeur de publication . - Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant, 2008 . - 1 vol. (XIII-1287 p.) ; 25 cm.
ISBN : 978-2-8027-2665-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit -- Europe
Droit -- Pays de l'Union européenneRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539688 A48 AND Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : Annuaire de droit européen. Volume V : 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence Potvin-Solis (1965-....), Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 1 vol. (p. 182-224) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit -- Europe
Droit -- Pays de l'Union européenneAnnuaire de droit européen. Volume V : 2007 [texte imprimé] / Laurence Potvin-Solis (1965-....), Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2010 . - 1 vol. (p. 182-224) ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit -- Europe
Droit -- Pays de l'Union européenneRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539416 A49 POT Brochure Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
DisponibleLa charte des droits fondamentaux de l'union européenne / Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France) (2000)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539477 A49 ASS Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : La Charte sociale européenne et son Protocole Type de document : texte imprimé Congrès : Conseil de l'Europe, Auteur Editeur : Strasbourg : Conseil de l'Europe Année de publication : 1988 Importance : 1 vol. (50 p.) Format : 15 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Charte sociale européenne La Charte sociale européenne et son Protocole [texte imprimé] / Conseil de l'Europe, Auteur . - Strasbourg : Conseil de l'Europe, 1988 . - 1 vol. (50 p.) ; 15 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Charte sociale européenne Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539322 A49 CON Brochure Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : La commercialisation des images spatiales. Volume 18 : Approche juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Annie Moreno (19..- ; juriste), Auteur ; Philippe Kahn (1931-....), Préfacier, etc. Congrès : Congrès: Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux CREDIMI (Dijon), Éditeur scientifique Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1999 Autre Editeur : Bourgogne : CREDIMI Importance : 1 vol. (383 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3009-2 Note générale : Don Sermet 2014
Bibliogr. p. 349-374. Glossaire. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Images de télédétection -- Commercialisation
Photographie spatiale -- Commercialisation -- Droit -- France
Droit spatialLa commercialisation des images spatiales. Volume 18 : Approche juridique [texte imprimé] / Annie Moreno (19..- ; juriste), Auteur ; Philippe Kahn (1931-....), Préfacier, etc. / Congrès: Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux CREDIMI (Dijon), Éditeur scientifique . - Paris : Litec : Bourgogne : CREDIMI, 1999 . - 1 vol. (383 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-3009-2
Don Sermet 2014
Bibliogr. p. 349-374. Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Images de télédétection -- Commercialisation
Photographie spatiale -- Commercialisation -- Droit -- France
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539333 A48 MOR Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
DisponibleLes communautés et l'union européennes face aux défis de l'élargissement (2002)
Titre : Les communautés et l'union européennes face aux défis de l'élargissement : Actes du colloque de Besançon 17-18 octobre 2002 Type de document : texte imprimé Auteurs : Joël Andriantsimbazovina (1965-....), Éditeur scientifique ; Christophe Geslot (1970-....), Éditeur scientifique ; Claude Blumann, Préfacier, etc. Editeur : Paris : La documentation Française Année de publication : 2002 Collection : Travaux de la CEDECE, ISSN 1158-7180 Importance : 1 vol. (XII-620 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005838-6 Note générale : Bibliogr. p.567-610. Notes bibliogr.
CEDECE = Commission pour l'étude des communautés européennesLangues : Français (fre) Mots-clés : Union européenne -- Adhésion -- Actes de congrès
European Union -- Membership -- Congresses
Politique et gouvernement -- Pays de l'Union européenne -- Actes de congrès
Intégration économique -- Europe -- Actes de congrèsLes communautés et l'union européennes face aux défis de l'élargissement : Actes du colloque de Besançon 17-18 octobre 2002 [texte imprimé] / Joël Andriantsimbazovina (1965-....), Éditeur scientifique ; Christophe Geslot (1970-....), Éditeur scientifique ; Claude Blumann, Préfacier, etc. . - Paris : La documentation Française, 2002 . - 1 vol. (XII-620 p.) ; 24 cm. - (Travaux de la CEDECE, ISSN 1158-7180) .
ISBN : 978-2-11-005838-6
Bibliogr. p.567-610. Notes bibliogr.
CEDECE = Commission pour l'étude des communautés européennes
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Union européenne -- Adhésion -- Actes de congrès
European Union -- Membership -- Congresses
Politique et gouvernement -- Pays de l'Union européenne -- Actes de congrès
Intégration économique -- Europe -- Actes de congrèsRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539357 A48 AND Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : Le Consseil de l'Europe : 800 millions d'Européens Type de document : texte imprimé Auteurs : Terry Davis, Préfacier, etc. Congrès : Conseil de l'Europe, Auteur Editeur : Strasbourg : Conseil de l'Europe Année de publication : 2006 Importance : 1 vol. (115 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm Note générale : Notes bibliogr.
Langues : Français (fre) Mots-clés : Conseil de l'Europe -- Administration Le Consseil de l'Europe : 800 millions d'Européens [texte imprimé] / Terry Davis, Préfacier, etc. / Conseil de l'Europe, Auteur . - Strasbourg : Conseil de l'Europe, 2006 . - 1 vol. (115 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm.
Notes bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Conseil de l'Europe -- Administration Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539442 A49 CON Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
DisponibleOUV539443 A49 CON Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
DisponibleOUV539427 A49 CON Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : La constitution européenne expliquée : présentation synthétique et thématique ; texte officiel et intégral de la constitution ; la constitution en 30 questions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Luc Sauron (1957-.... ; juriste), Auteur Editeur : Paris : Gualino éd. Année de publication : 2004 Importance : 1 vol. (320 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-809-3 Note générale : Bibliogr. p. [315]. Index
Langues : Français (fre) Mots-clés : Union européenne. Traité établissant une constitution pour l'Europe (2004)
Droit constitutionnel (droit européen)
Référendum -- France
Référendum -- France -- 2005
Europe -- ConstitutionsLa constitution européenne expliquée : présentation synthétique et thématique ; texte officiel et intégral de la constitution ; la constitution en 30 questions [texte imprimé] / Jean-Luc Sauron (1957-.... ; juriste), Auteur . - Paris : Gualino éd., 2004 . - 1 vol. (320 p.) ; 22 cm.
ISBN : 978-2-84200-809-3
Bibliogr. p. [315]. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Union européenne. Traité établissant une constitution pour l'Europe (2004)
Droit constitutionnel (droit européen)
Référendum -- France
Référendum -- France -- 2005
Europe -- ConstitutionsRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539348 A48 SAU Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
DisponibleConstruire ensemble l'Europe du droit / Direction des affaires juridiques Conseil de l'Europe (2006)
Titre : Construire ensemble l'Europe du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Direction des affaires juridiques Conseil de l'Europe, Auteur Editeur : Strasbourg : Conseil de l'Europe Année de publication : 2006 Importance : 1 vol. (96 p.) Présentation : couv. en coul. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Conseil de l'Europe
Droit européen
Justice -- Administration (droit européen)Construire ensemble l'Europe du droit [texte imprimé] / Direction des affaires juridiques Conseil de l'Europe, Auteur . - Strasbourg : Conseil de l'Europe, 2006 . - 1 vol. (96 p.) : couv. en coul. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Conseil de l'Europe
Droit européen
Justice -- Administration (droit européen)Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539396 A49 CON Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
DisponibleOUV539401 A49 CON Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
DisponibleOUV539420 A49 CON Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : La cour européenne des droits de l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Marguénaud (1951-...), Auteur Mention d'édition : 6è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2012 Collection : Connaissance du droit Importance : 1 vol. (200 p.) Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12006-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Commission européenne des droits de l'homme
Cour européenne des droits de l'homme
Justice -- Administration (droit européen)
Droits de l'homme
Droits de l'homme (droit européen)La cour européenne des droits de l'homme [texte imprimé] / Jean-Pierre Marguénaud (1951-...), Auteur . - 6è éd. . - Paris : Dalloz, 2012 . - 1 vol. (200 p.) ; 17 cm. - (Connaissance du droit) .
ISBN : 978-2-247-12006-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Commission européenne des droits de l'homme
Cour européenne des droits de l'homme
Justice -- Administration (droit européen)
Droits de l'homme
Droits de l'homme (droit européen)Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539298 A48 MAR Livre Bibliothèque UCM Droit International Libre accès
DisponibleOUV559308 A48 MAR Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : Droit européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Gautron (1936-....; juriste), Auteur Mention d'édition : 10è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Mémentos Importance : 1 vol. (406 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04351-4 Note générale : 1er et 2e cycles
Don DallozLangues : Français (fre) Mots-clés : Communautés européennes -- Manuels d'enseignement supérieur
Institutions européennes -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit européenDroit européen [texte imprimé] / Jean-Claude Gautron (1936-....; juriste), Auteur . - 10è éd. . - Paris : Dalloz, 2002 . - 1 vol. (406 p.) ; 24 cm. - (Mémentos) .
ISBN : 978-2-247-04351-4
1er et 2e cycles
Don Dalloz
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Communautés européennes -- Manuels d'enseignement supérieur
Institutions européennes -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit européenRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV537764 A48 GAU Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : Droit européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Gautron (1936-....; juriste), Auteur Mention d'édition : 13è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : Mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit public Importance : 1 vol. (VII-337 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08362-6 Note générale : Notes bibliogr. Index
La couv. porte en plus : "l'environnement des Communautés et de l'Union européennes : la sécurité, la Convention européenne des droits de l'homme ; les Communautés et l'Union européennes : le système institutionnel, l'ordre juridique communautaire, le marché et les politiques, évolutions, normes et structures"Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit européen -- Manuels d'enseignement supérieur
Institutions européennes -- Manuels d'enseignement supérieur
Law -- European Union Countries -- Textbooks
Constitutional law -- European Union countries -- TextbooksDroit européen [texte imprimé] / Jean-Claude Gautron (1936-....; juriste), Auteur . - 13è éd. . - Paris : Dalloz, 2009 . - 1 vol. (VII-337 p.) ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz. Série Droit public) .
ISBN : 978-2-247-08362-6
Notes bibliogr. Index
La couv. porte en plus : "l'environnement des Communautés et de l'Union européennes : la sécurité, la Convention européenne des droits de l'homme ; les Communautés et l'Union européennes : le système institutionnel, l'ordre juridique communautaire, le marché et les politiques, évolutions, normes et structures"
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit européen -- Manuels d'enseignement supérieur
Institutions européennes -- Manuels d'enseignement supérieur
Law -- European Union Countries -- Textbooks
Constitutional law -- European Union countries -- TextbooksRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539307 A48 GAU Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
DisponibleOUV539358 A48 GAU Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : Droit institutionnel de l'union et des communautés européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Joël Rideau (1939-....), Auteur Editeur : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Année de publication : 1994 Collection : Manuel, ISSN 0990-3909 Importance : 1 vol. (XVI-893 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00602-4 Note générale : Bibliogr. p. XI-XVI. Index
Langues : Français (fre) Mots-clés : Communautés européennes -- Manuels d'enseignement supérieur
Union européenne -- Manuels d'enseignement supérieur
Traité sur l'Union européenne (1992) -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit européen
Institutions européennesDroit institutionnel de l'union et des communautés européennes [texte imprimé] / Joël Rideau (1939-....), Auteur . - Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1994 . - 1 vol. (XVI-893 p.) ; 20 cm. - (Manuel, ISSN 0990-3909) .
ISBN : 978-2-275-00602-4
Bibliogr. p. XI-XVI. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Communautés européennes -- Manuels d'enseignement supérieur
Union européenne -- Manuels d'enseignement supérieur
Traité sur l'Union européenne (1992) -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit européen
Institutions européennesRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539318 A49 RID Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : Droit institutionnel de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Paul Jacqué (1942-....), Auteur Mention d'édition : 6è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Cours Sous-collection : Droit public - Science politique Importance : 1 vol. (VIII-757 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08934-5 Prix : 29 € Note générale : Bibliogr. p. [715]-717. Références bibliogr. Index
Don DallozLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit constitutionnel (droit européen) -- Manuels d'enseignement supérieur
Institutions européennes -- Manuels d'enseignement supérieurRésumé : Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne tel qu'il se présente après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète.
Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront dans cet ouvrage l'exposé des connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens, et les praticiens, juristes ou fonctionnaires, engagés dans les affaires européennes disposeront d'un instrument utile dans leur pratique quotidienne.
À cette fin, les développements théoriques sont illustrés de nombreuses références à la pratique et les modifications introduites par le traité de Lisbonne sont analysées de manière détaillée et leur portée étudiée.Droit institutionnel de l'Union européenne [texte imprimé] / Jean Paul Jacqué (1942-....), Auteur . - 6è éd. . - Paris : Dalloz, 2010 . - 1 vol. (VIII-757 p.) ; 21 cm. - (Cours. Droit public - Science politique) .
ISBN : 978-2-247-08934-5 : 29 €
Bibliogr. p. [715]-717. Références bibliogr. Index
Don Dalloz
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit constitutionnel (droit européen) -- Manuels d'enseignement supérieur
Institutions européennes -- Manuels d'enseignement supérieurRésumé : Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne tel qu'il se présente après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète.
Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront dans cet ouvrage l'exposé des connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens, et les praticiens, juristes ou fonctionnaires, engagés dans les affaires européennes disposeront d'un instrument utile dans leur pratique quotidienne.
À cette fin, les développements théoriques sont illustrés de nombreuses références à la pratique et les modifications introduites par le traité de Lisbonne sont analysées de manière détaillée et leur portée étudiée.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV551327 A49 JAC Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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Titre : Droit et politiques de la communauté et de l'Union européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Druesne (1945-....), Auteur Mention d'édition : 3è éd.mise à jour Editeur : Paris : Presses Universitaires de France Année de publication : 1995 Collection : Droit fondamental Importance : 1 vol. (465 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046757-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit européen
Intégration économique -- Europe de l'Ouest
Politique économique -- Pays de l'Union européenneDroit et politiques de la communauté et de l'Union européennes [texte imprimé] / Gérard Druesne (1945-....), Auteur . - 3è éd.mise à jour . - Paris : Presses Universitaires de France, 1995 . - 1 vol. (465 p.) ; 22 cm. - (Droit fondamental) .
ISBN : 978-2-13-046757-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit européen
Intégration économique -- Europe de l'Ouest
Politique économique -- Pays de l'Union européenneRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539337 A48 DRU Livre Bibliothèque UCM Union européenne Libre accès
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