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Auteur Daniel Chabanol (1939-....) |
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Titre : Le Juge administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Chabanol (1939-....) Année de publication : 1993 Importance : 117p Format : 210x135mm Note générale : Don Sermet 2014 Le Juge administratif [texte imprimé] / Daniel Chabanol (1939-....) . - 1993 . - 117p ; 210x135mm.
Don Sermet 2014Exemplaires(0)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV538292 A37 CHA Livre Bibliothèque UCM Droit Administratif Libre accès
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Titre : Le maire et les immeubles menaçant ruine Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Brunel (1943-....), Auteur ; Daniel Chabanol (1939-....), Auteur ; Claude-Sylvain Lopez, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1992 Collection : Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933 Importance : 1 vol. (168 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2111-3 Prix : 110 F Note générale : En appendice, choix de documents
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Administration communale -- Guides, manuels, etc. -- France
Construction -- Droit -- Guides, manuels, etc. -- France
Responsabilité du fait des bâtiments -- Guides, manuels, etc. -- France
Immeubles -- Mesures de sécuritéIndex. décimale : 346.440 45 Le maire et les immeubles menaçant ruine [texte imprimé] / Jean-Pierre Brunel (1943-....), Auteur ; Daniel Chabanol (1939-....), Auteur ; Claude-Sylvain Lopez, Auteur . - Paris : Litec, 1992 . - 1 vol. (168 p.) ; 21 cm. - (Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933) .
ISBN : 978-2-7111-2111-3 : 110 F
En appendice, choix de documents
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Administration communale -- Guides, manuels, etc. -- France
Construction -- Droit -- Guides, manuels, etc. -- France
Responsabilité du fait des bâtiments -- Guides, manuels, etc. -- France
Immeubles -- Mesures de sécuritéIndex. décimale : 346.440 45 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV537262 A34 BRU Livre Bibliothèque UCM Droit Public Libre accès
DisponibleLa pratique du contentieux administratif devant les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel / Daniel Chabanol (1988)
Titre : La pratique du contentieux administratif devant les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Chabanol (1939-....) Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1988 Importance : 306 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0853-4 Note générale : Don Sermet 2014 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit administratif La pratique du contentieux administratif devant les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel [texte imprimé] / Daniel Chabanol (1939-....) . - Paris : Litec, 1988 . - 306 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-0853-4
Don Sermet 2014
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit administratif Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV508171 A37a CHA Livre Bibliothèque UCM Droit Privé Libre accès
Disponible
Titre : Table des arrêts du tribunal des conflits et du conseil d'Etat 1985-1989 Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Chabanol (1939-....), Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1991 Importance : 1Vol. (388p.) Présentation : couv. ill. en coul Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-1098-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : France. Tribunal des conflits -- Jurisprudence
France. Conseil d'État (1799-....) -- Jurisprudence
Compétence (droit) -- France -- Jurisprudence
Droit administratif -- France -- JurisprudenceTable des arrêts du tribunal des conflits et du conseil d'Etat 1985-1989 [texte imprimé] / Daniel Chabanol (1939-....), Auteur . - Paris : Litec, 1991 . - 1Vol. (388p.) : couv. ill. en coul ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-1098-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : France. Tribunal des conflits -- Jurisprudence
France. Conseil d'État (1799-....) -- Jurisprudence
Compétence (droit) -- France -- Jurisprudence
Droit administratif -- France -- JurisprudenceRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539313 A48 CHA Livre Bibliothèque UCM Droit Libre accès
Disponible