Bibliothèque UCM

Université Catholique de Madagascar

La charte des droits fondamentaux de l'union européenne / Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France) (2000)

Public ISBD Titre : La charte des droits fondamentaux de l'union européenne : colloque de marcredi 26 avril 2000. Compte rendu des débats Type de document : texte imprimé Congrès : Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France), Auteur Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2000 Collection : Les documents d'information de l'assemblée nationale, ISSN 1240-831X num. 37 Importance : 1 vol. (94 p.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (2000) -- Actes de congrès Droits de l'homme (droit européen) -- Actes de congrès La charte des droits fondamentaux de l'union européenne : colloque de marcredi 26 avril 2000. Compte rendu des débats [texte imprimé] / Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France), Auteur . - Paris : Assemblée Nationale, 2000 . - 1 vol. (94 p.) ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'assemblée nationale, ISSN 1240-831X; 37) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (2000) -- Actes de congrès Droits de l'homme (droit européen) -- Actes de congrès

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
OUV539477	A49 ASS	Livre	Bibliothèque UCM	Union européenne	Libre accès Disponible

Rapport d'information sur la charte des droits fondamentaux de l'union européenne / Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France) (2000)

Public ISBD Titre : Rapport d'information sur la charte des droits fondamentaux de l'union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : François Loncle (1941-....), Éditeur scientifique Congrès : Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France), Auteur Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2000 Collection : Les documents d'information de l'assemblée nationale, ISSN 1240-831X Importance : 1 vol. (54 p.) Format : 24 cm Note générale : 11e législature. - Numéro de : "Impressions,... de l'Assemblée nationale", ISSN 1240-8468, n° 2275. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 23 mars 2000 Langues : Français (fre) Mots-clés : Traité sur l'Union européenne (1992) Droits de l'homme (droit européen) Rapport d'information sur la charte des droits fondamentaux de l'union européenne [texte imprimé] / François Loncle (1941-....), Éditeur scientifique / Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France), Auteur . - Paris : Assemblée Nationale, 2000 . - 1 vol. (54 p.) ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'assemblée nationale, ISSN 1240-831X) . 11e législature. - Numéro de : "Impressions,... de l'Assemblée nationale", ISSN 1240-8468, n° 2275. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 23 mars 2000 Langues : Français (fre) Mots-clés : Traité sur l'Union européenne (1992) Droits de l'homme (droit européen)

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
OUV539473	A49 ASS	Livre	Bibliothèque UCM	Union européenne	Libre accès Disponible

Rapport d'information sur les régions ultrapériphériques et sur les proposition de règlement du conseil / Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France) (2001)

Public ISBD Titre : Rapport d'information sur les régions ultrapériphériques et sur les proposition de règlement du conseil Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille Darsieres (1932-2006), Directeur de publication Congrès : Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France), Auteur Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2001 Importance : 1 vol. (90 p.) Format : 24 cm Note générale : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 3 mai 2001 Langues : Français (fre) Mots-clés : Traité d'Amsterdam (1997) Aide au développement économique régional -- Territoires et possessions -- France Aide au développement économique régional -- Canaries Aide au développement économique régional -- Açores Aide au développement économique régional -- Madère (Portugal) Droit -- Interprétation Pays de l'Union européenne -- Pays et territoires d'outre-mer Rapport d'information sur les régions ultrapériphériques et sur les proposition de règlement du conseil [texte imprimé] / Camille Darsieres (1932-2006), Directeur de publication / Congrès: Assemblée nationale Délégation pour l'Union européenne (1958-....; France), Auteur . - Paris : Assemblée Nationale, 2001 . - 1 vol. (90 p.) ; 24 cm. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 3 mai 2001 Langues : Français (fre) Mots-clés : Traité d'Amsterdam (1997) Aide au développement économique régional -- Territoires et possessions -- France Aide au développement économique régional -- Canaries Aide au développement économique régional -- Açores Aide au développement économique régional -- Madère (Portugal) Droit -- Interprétation Pays de l'Union européenne -- Pays et territoires d'outre-mer

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
OUV539343	A48 ASS	Livre	Bibliothèque UCM	Union européenne	Libre accès Disponible