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Auteur Couturier, Isabelle |
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Titre : Code rural et de la pêche maritime, code forestier Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Commentateur ; Édith Dejean, Éditeur scientifique Mention d'édition : 31è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Importance : 1 vol. (XLIX-3170 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10569-4 Note générale : Notes bibliogr. Tables chronologique et alphabétique
Don DallozLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit rural -- France -- Codes
Droit forestier -- France -- CodesCode rural et de la pêche maritime, code forestier [texte imprimé] / France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Commentateur ; Édith Dejean, Éditeur scientifique . - 31è éd. . - Paris : Dalloz, 2011 . - 1 vol. (XLIX-3170 p.) ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-10569-4
Notes bibliogr. Tables chronologique et alphabétique
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539775 A41 FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
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Titre : Code rural et de la pêche maritime, code forestier Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Commentateur ; Édith Dejean, Éditeur scientifique Mention d'édition : 32è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (LXXIII-3477 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11673-7 Note générale : Notes bibliogr. Tables chronologique et alphabétique
Don DallozLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit rural -- France -- Codes
Droit forestier -- France -- CodesCode rural et de la pêche maritime, code forestier [texte imprimé] / France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Commentateur ; Édith Dejean, Éditeur scientifique . - 32è éd. . - Paris : Dalloz, 2012 . - 1 vol. (LXXIII-3477 p.) ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-11673-7
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539795 A41 FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
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Titre : Code rural et de la pêche maritime, code forestier : annoté et commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Annotateur ; Édith Dejean, Directeur de publication Mention d'édition : 36ème éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2016 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1 vol. (LXVII - 3269 p.) Présentation : couv. en coul. rouge Format : 20 cm Note générale : Don Dalloz Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit rural -- France -- Codes
Pêches -- Droit -- France -- Codes
Droit forestier -- France -- CodesCode rural et de la pêche maritime, code forestier : annoté et commenté [texte imprimé] / France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Annotateur ; Édith Dejean, Directeur de publication . - 36ème éd. . - Paris : Dalloz, 2016 . - 1 vol. (LXVII - 3269 p.) : couv. en coul. rouge ; 20 cm. - (Petits codes Dalloz) .
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Titre : Code rural et de la pêche maritime : Code forestier. Annoté et commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Annotateur ; Édith Dejean, Directeur de publication Mention d'édition : 38è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2018 Importance : 1 vol. (LXIII-3069 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17725-7 Prix : 81 € Note générale : Notes bibliogr. Table chronologique. Index
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Droit forestier -- France -- CodesRésumé : "La 38e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est à jour des ordonnances sur la négociation collective et les risques professionnels, et des décrets relatifs à la réforme de l'ordre des vétérinaires, aux certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques, à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer, au Fonds national de gestion des risques en agriculture, au registre des actifs agricoles, au titre emploi-service agricole, aux tribunaux paritaires des baux ruraux et aux commissions consultatives paritaires départementales, aux paiements agroenvironnementaux et climatiques, à la durée du travail en agriculture, à la prévention des risques professionnels, au programme POSEI-France, aux mesures de soutien couplé aux productions animales et végétales... Cette édition comprend également la codification complète et à jour du Code forestier."
Code rural et de la pêche maritime : Code forestier. Annoté et commenté [texte imprimé] / France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Annotateur ; Édith Dejean, Directeur de publication . - 38è éd. . - Paris : Dalloz, DL 2018 . - 1 vol. (LXIII-3069 p.) ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-17725-7 : 81 €
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Droit forestier -- France -- CodesRésumé : "La 38e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est à jour des ordonnances sur la négociation collective et les risques professionnels, et des décrets relatifs à la réforme de l'ordre des vétérinaires, aux certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques, à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer, au Fonds national de gestion des risques en agriculture, au registre des actifs agricoles, au titre emploi-service agricole, aux tribunaux paritaires des baux ruraux et aux commissions consultatives paritaires départementales, aux paiements agroenvironnementaux et climatiques, à la durée du travail en agriculture, à la prévention des risques professionnels, au programme POSEI-France, aux mesures de soutien couplé aux productions animales et végétales... Cette édition comprend également la codification complète et à jour du Code forestier."
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Titre : Code rural et de la pêche maritime, code forestier : commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Annotateur ; Édith Dejean, Directeur de publication Mention d'édition : 34ème éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1 vol. (LXIII - 3014 p.) Présentation : couv. en coul. rouge Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13784-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit rural -- France -- Codes
Pêches -- Droit -- France -- Codes
Droit forestier -- France -- CodesCode rural et de la pêche maritime, code forestier : commenté [texte imprimé] / France, Auteur ; Couturier, Isabelle, Annotateur ; Édith Dejean, Directeur de publication . - 34ème éd. . - Paris : Dalloz, 2014 . - 1 vol. (LXIII - 3014 p.) : couv. en coul. rouge ; 20 cm. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-13784-8
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539573 A41 FRA Livre Bibliothèque UCM Code Libre accès
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