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Université Catholique de Madagascar

Droit des successions / Anne-Marie Leroyer (impr. 2010)

Public ISBD Titre : Droit des successions Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Marie Leroyer, Auteur Mention d'édition : 2e éd., 2011 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2010 Collection : Cours Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (497 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10192-4 Prix : 26 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "M1" Bibliogr. p. 475-476. Index Don Dalloz 2018 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- France Index. décimale : 346.440 52 Droit des successions [texte imprimé] / Anne-Marie Leroyer, Auteur  . -  2e éd., 2011 . - Paris : Dalloz, impr. 2010 . - 1 vol. (497 p.) ; 21 cm. - (Cours Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-10192-4 : 26 EUR La couv. porte en plus : "M1" Bibliogr. p. 475-476. Index Don Dalloz 2018 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- France Index. décimale : 346.440 52

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OUV537279	A33e LER	Livre	Bibliothèque UCM	Droit civil	Libre accès Disponible
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Droit des successions / Anne-Marie Leroyer (impr. 2014)

Public ISBD Titre : Droit des successions Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Marie Leroyer, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2014 Collection : Cours Dalloz Sous-collection : Série Privé Importance : 1 vol. (505 p.) Présentation : couv. ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13457-1 Prix : 27 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "M1" Bibliogr. p. 483-484. Index Don Dalloz 2022 Langues : Français (fre) Catégories : Successions et héritages Index. décimale : 346.440 52 Droit des successions [texte imprimé] / Anne-Marie Leroyer, Auteur  . -  3e éd. . - Paris : Dalloz, impr. 2014 . - 1 vol. (505 p.) : couv. ill. ; 21 cm. - (Cours Dalloz. Série Privé) . ISBN : 978-2-247-13457-1 : 27 EUR La couv. porte en plus : "M1" Bibliogr. p. 483-484. Index Don Dalloz 2022 Langues : Français (fre) Catégories : Successions et héritages Index. décimale : 346.440 52

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OUV559117	A33e LER	Livre	Bibliothèque UCM	Droit civil	Libre accès Disponible

Liquidation des successions / Nathalie Levillain (DL 2016)

Public ISBD Titre : Liquidation des successions Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Levillain, Auteur ; Marie-Cécile Forgeard, Auteur ; Alexandre Boiché, Auteur Mention d'édition : 3e éd., 11 mars 2016 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2016 Collection : Dalloz référence Importance : 1 vol. (XX-551 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16063-1 Prix : 78 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "succession légale ou volontaire, dévolution légale, droits légaux du conjoint survivant..." Index Don Dalloz 2022 Langues : Français (fre) Catégories : Successions et héritages Mots-clés : Successions et héritages Liquidation Famille -- Droit Index. décimale : 346.440 52 Liquidation des successions [texte imprimé] / Nathalie Levillain, Auteur ; Marie-Cécile Forgeard, Auteur ; Alexandre Boiché, Auteur  . -  3e éd., 11 mars 2016 . - Paris : Dalloz, DL 2016 . - 1 vol. (XX-551 p.) ; 26 cm. - (Dalloz référence) . ISBN : 978-2-247-16063-1 : 78 EUR La couv. porte en plus : "succession légale ou volontaire, dévolution légale, droits légaux du conjoint survivant..." Index Don Dalloz 2022 Langues : Français (fre) Catégories : Successions et héritages Mots-clés : Successions et héritages Liquidation Famille -- Droit Index. décimale : 346.440 52

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OUV559364	A28a LEV	Livre	Bibliothèque UCM	Droit Privé	Libre accès Disponible

Successions et libéralités / Sylvie Ferré-André (DL 2016)

Public ISBD Titre : Successions et libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Ferré-André (1963-....), Auteur ; Stéphane Berre, Auteur Mention d'édition : 3e éd., 2016 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2016 Collection : Hypercours Importance : 1 vol. (XIII-748 p.) Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16082-2 Prix : 34 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "droit civil, droit fiscal" Bibliogr. p. 715. Notes bibliogr. Index Don Dalloz 2022 Langues : Français (fre) Catégories : Libéralités Successions et héritages Index. décimale : 346.440 52 Résumé : Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s accompagne d outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L ouvrage consacre également d importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l anticipation successorale, et l articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession. Successions et libéralités [texte imprimé] / Sylvie Ferré-André (1963-....), Auteur ; Stéphane Berre, Auteur  . -  3e éd., 2016 . - Paris : Dalloz, DL 2016 . - 1 vol. (XIII-748 p.) : ill. ; 24 cm. - (Hypercours) . ISBN : 978-2-247-16082-2 : 34 EUR La couv. porte en plus : "droit civil, droit fiscal" Bibliogr. p. 715. Notes bibliogr. Index Don Dalloz 2022 Langues : Français (fre) Catégories : Libéralités Successions et héritages Index. décimale : 346.440 52 Résumé : Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s accompagne d outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L ouvrage consacre également d importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l anticipation successorale, et l articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.

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OUV559017	A33d FER	Livre	Bibliothèque UCM	Droit civil	Libre accès Disponible
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Successions et libéralités 2018-2019 / Sylvie Ferré-André (DL 2018)

Public ISBD Titre : Successions et libéralités 2018-2019 Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Ferré-André (1963-....), Auteur ; Stéphane Berre, Auteur Mention d'édition : 4e éd. 2018 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2018 Collection : Hypercours Dalloz Importance : 1 vol. (XIII-761 p.) Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17610-6 Prix : 35 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "droit civil, droit fiscal" Bibliogr. p. 729. Notes bibliogr. Index Don Dalloz Oct.2019 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- Manuels d'enseignement supérieur -- France Libéralités -- Manuels d'enseignement supérieur -- France Index. décimale : 346.440 52 Résumé : Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession. Successions et libéralités 2018-2019 [texte imprimé] / Sylvie Ferré-André (1963-....), Auteur ; Stéphane Berre, Auteur  . -  4e éd. 2018 . - Paris : Dalloz, DL 2018 . - 1 vol. (XIII-761 p.) : ill. ; 24 cm. - (Hypercours Dalloz) . ISBN : 978-2-247-17610-6 : 35 EUR La couv. porte en plus : "droit civil, droit fiscal" Bibliogr. p. 729. Notes bibliogr. Index Don Dalloz Oct.2019 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- Manuels d'enseignement supérieur -- France Libéralités -- Manuels d'enseignement supérieur -- France Index. décimale : 346.440 52 Résumé : Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.

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