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Droit Pénal
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Titre : Guide pénal annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : Repoblikan'i Madagascar, Auteur Année de publication : 2006 Importance : 1 vol. (152 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Malgache (mlg) Mots-clés : Droit pénal Guide pénal annoté [texte imprimé] / Repoblikan'i Madagascar, Auteur . - 2006 . - 1 vol. (152 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm.
Langues : Français (fre) Malgache (mlg)
Mots-clés : Droit pénal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV532245 A2a REP Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
Sorti jusqu'au 01/05/2026Le savoir juridique économique fiscal et politique, Tome III. Droit pénal / Roland Grünberg (DL 197.)
Titre de série : Le savoir juridique économique fiscal et politique, Tome III Titre : Droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Roland Grünberg, Auteur ; Laïli Aydalot (19..-2022), Auteur ; Antoinette Angeli-Akoka, Directeur de publication ; Georges Akoka, Directeur de publication Editeur : Argenteuil : EDILEC Année de publication : DL 197. Importance : 1 vol. (398 p.) Format : 34 cm Note générale : Don Pr Rasata Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal -- France Le savoir juridique économique fiscal et politique, Tome III. Droit pénal [texte imprimé] / Roland Grünberg, Auteur ; Laïli Aydalot (19..-2022), Auteur ; Antoinette Angeli-Akoka, Directeur de publication ; Georges Akoka, Directeur de publication . - Argenteuil : EDILEC, DL 197. . - 1 vol. (398 p.) ; 34 cm.
Don Pr Rasata
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Mots-clés : Droit pénal -- France Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV569995 A33g GRU Encyclopédie Bibliothèque UCM Droit Pénal Consultation sur place
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Titre : 100 questions en droit pénal et procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Debove (1968-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd., 2013 Editeur : Paris : Sirey Année de publication : impr. 2013 Collection : 100 Importance : 1 vol. (106 p.) Format : 13 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12631-6 Prix : 3,50 € Note générale : La couv. porte en plus : "QCM" et "sécurité intérieure, infraction, procès, peine"
Bibliogr. p. 2
Don DallozLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal -- France -- Questions à choix multiple
Procédure pénale -- France -- Questions à choix multipleIndex. décimale : 345.440 076 100 questions en droit pénal et procédure pénale [texte imprimé] / Frédéric Debove (1968-....), Auteur . - 2e éd., 2013 . - Paris : Sirey, impr. 2013 . - 1 vol. (106 p.) ; 13 cm. - (100) .
ISBN : 978-2-247-12631-6 : 3,50 €
La couv. porte en plus : "QCM" et "sécurité intérieure, infraction, procès, peine"
Bibliogr. p. 2
Don Dalloz
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal -- France -- Questions à choix multiple
Procédure pénale -- France -- Questions à choix multipleIndex. décimale : 345.440 076 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV541688 A29 DEB Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : L'accusation : recherche sur les figures de l'agression éthique Type de document : texte imprimé Auteurs : François Tricaud, Auteur ; François Terré (1930-....), Éditeur scientifique Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 1 vol. (IX-222 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04130-5 Prix : 34 eur Note générale : Don Dalloz 2018 Mots-clés : Accusation (procédure pénale)
Jugements criminels
Droit pénal -- Philosophie
Droit et morale
Droit -- PhilosophieEn ligne : http://www.amazon.fr/Laccusation-Recherche-figures-lagression-%C3%A9thique/dp/22 [...] L'accusation : recherche sur les figures de l'agression éthique [texte imprimé] / François Tricaud, Auteur ; François Terré (1930-....), Éditeur scientifique . - Paris : Dalloz, 2001 . - 1 vol. (IX-222 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-04130-5 : 34 eur
Don Dalloz 2018Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV541120 A29a TRI Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : L'ajournement du prononcé de la peine : césure et recomposition du procès pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Claire Saas (1972-.... ; juriste), Auteur ; Mireille Delmas-Marty (1941-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. Vol. 39 Importance : 1 vol. (XII-367 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05708-5 Prix : 58 € Note générale : Bibliogr. p. 335-355. Index
Don DallozLangues : Français (fre) Mots-clés : Exécution des peines -- France -- Thèses et écrits académiques
Exemptions de peine -- France -- Thèses et écrits académiques
Culpabilité (droit) -- France -- Thèses et écrits académiquesIndex. décimale : 345.440 773 Note de contenu : Reproduction de : Thèse doctorat : Droit : Paris 1 : 2002 L'ajournement du prononcé de la peine : césure et recomposition du procès pénal [texte imprimé] / Claire Saas (1972-.... ; juriste), Auteur ; Mireille Delmas-Marty (1941-....), Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 2004 . - 1 vol. (XII-367 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; Vol. 39) .
ISBN : 978-2-247-05708-5 : 58 €
Bibliogr. p. 335-355. Index
Don Dalloz
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Exécution des peines -- France -- Thèses et écrits académiques
Exemptions de peine -- France -- Thèses et écrits académiques
Culpabilité (droit) -- France -- Thèses et écrits académiquesIndex. décimale : 345.440 773 Note de contenu : Reproduction de : Thèse doctorat : Droit : Paris 1 : 2002 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV539497 A52 SAA Thèse Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : La Cassation en matière pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Boré (1927-....), Auteur ; Louis Boré (1968-....), Auteur Mention d'édition : 2è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Dalloz action Importance : 1 vol. (XXXII-522 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05249-3 Prix : 78 EUR Note générale : Bibliogr. p. 6. Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2018Langues : Français (fre) Mots-clés : France. Cour de cassation
Cassation -- France
Procédure pénale -- France
Droit pénal -- France
Nouveaux procès -- FranceIndex. décimale : 347.440 35 La Cassation en matière pénale [texte imprimé] / Jacques Boré (1927-....), Auteur ; Louis Boré (1968-....), Auteur . - 2è éd. . - Paris : Dalloz, 2004 . - 1 vol. (XXXII-522 p.) ; 25 cm. - (Dalloz action) .
ISBN : 978-2-247-05249-3 : 78 EUR
Bibliogr. p. 6. Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2018
Langues : Français (fre)
Mots-clés : France. Cour de cassation
Cassation -- France
Procédure pénale -- France
Droit pénal -- France
Nouveaux procès -- FranceIndex. décimale : 347.440 35 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV536848 A29 BOR Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
DisponibleOUV536845 A29 BOR Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
DisponibleOUV536844 A29 BOR Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
DisponibleOUV536888 A29 BOR Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
DisponibleOUV536887 A29 BOR Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : Code pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-René Farthouat, Préfacier, etc. Mention d'édition : Nouv. éd., 2004 Editeur : Issy-les-Moulineaux : Prat éd. Année de publication : 2003 Collection : Les codes pour tous, ISSN 0299-0458 Importance : 1 vol.b (XI-455 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85890-709-0 Prix : 27 EUR Note générale : La couv. porte aussi : "les nouvelles infractions routières"
En appendice, textes législatifs et réglementaires
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal -- Codes -- France Index. décimale : 345.440 02632 Code pénal [texte imprimé] / Jean-René Farthouat, Préfacier, etc. . - Nouv. éd., 2004 . - Issy-les-Moulineaux : Prat éd., 2003 . - 1 vol.b (XI-455 p.) ; 20 cm. - (Les codes pour tous, ISSN 0299-0458) .
ISBN : 978-2-85890-709-0 : 27 EUR
La couv. porte aussi : "les nouvelles infractions routières"
En appendice, textes législatifs et réglementaires
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Mots-clés : Droit pénal -- Codes -- France Index. décimale : 345.440 02632 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV536858 A29b FAR Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : Code pénal : parties législative et règlementaire Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Ed. mai 1994 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1994 Collection : Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 Importance : 1 vol. (XXXXIII-213 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073631-4 Prix : 78 F Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal -- Codes -- France Index. décimale : 345.440 02632 Code pénal : parties législative et règlementaire [texte imprimé] . - Ed. mai 1994 . - Paris : Direction des journaux officiels, 1994 . - 1 vol. (XXXXIII-213 p.) ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538) .
ISBN : 978-2-11-073631-4 : 78 F
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal -- Codes -- France Index. décimale : 345.440 02632 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV536862 A29 COD Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : Cours de droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Kolb (1961-....), Auteur ; Laurence Leturmy (1967-....), Auteur Mention d'édition : 8e éd., [qui] intègre les dispositions de la loi d'orientation et de programmation 2023-2027 Editeur : Paris-La Défense : Gualino Année de publication : DL 2024 Collection : Amphi LMD, ISSN 2270-4825 Importance : 1 vol. (428 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-25738-1 Prix : 31 EUR Note générale : La couverture porte en plus : "licence 2"
ISSN correct : 2431-7640
Bibliogr. p. 419-420. Index
NA 2025Langues : Français (fre) Catégories : Droit pénal Mots-clés : Droit pénal -- France
Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 345.44 Résumé : Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement.Quelle est l'actualité de la matière ' La loi d'orientation et de programmation du ministère de la Justice du 20 novembre 2023 a un impact sur le droit pénal avec notamment depuis le 1 mars 2024, la compétence exclusive du tribunal correctionnel en matière de relèvement des interdictions, déchéance ou incapacité, et à partir du 30 septembre 2024 : la perquisition de nuit pour tous les crimes contre les personnes dans le cadre de l'enquête de flagrance, la possibilité d'une téléconsultation médicale en cas de prolongation de la garde à vue ou encore l'accès au dossier de l'instruction dès la réception de la convocation en vue d'une comparution ou d'une audition.Points forts Permet à l'étudiant d'acquérir et d'approfondir les connaissances nécessaires Un cours original, hyper structuré, à la fois complet et à jour, conforme au cours magistral dispensé en amphi et au programme de l'examen Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement En ligne : 932099 Cours de droit pénal général [texte imprimé] / Patrick Kolb (1961-....), Auteur ; Laurence Leturmy (1967-....), Auteur . - 8e éd., [qui] intègre les dispositions de la loi d'orientation et de programmation 2023-2027 . - Paris-La Défense : Gualino, DL 2024 . - 1 vol. (428 p.) ; 21 cm. - (Amphi LMD, ISSN 2270-4825) .
ISBN : 978-2-297-25738-1 : 31 EUR
La couverture porte en plus : "licence 2"
ISSN correct : 2431-7640
Bibliogr. p. 419-420. Index
NA 2025
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit pénal Mots-clés : Droit pénal -- France
Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 345.44 Résumé : Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement.Quelle est l'actualité de la matière ' La loi d'orientation et de programmation du ministère de la Justice du 20 novembre 2023 a un impact sur le droit pénal avec notamment depuis le 1 mars 2024, la compétence exclusive du tribunal correctionnel en matière de relèvement des interdictions, déchéance ou incapacité, et à partir du 30 septembre 2024 : la perquisition de nuit pour tous les crimes contre les personnes dans le cadre de l'enquête de flagrance, la possibilité d'une téléconsultation médicale en cas de prolongation de la garde à vue ou encore l'accès au dossier de l'instruction dès la réception de la convocation en vue d'une comparution ou d'une audition.Points forts Permet à l'étudiant d'acquérir et d'approfondir les connaissances nécessaires Un cours original, hyper structuré, à la fois complet et à jour, conforme au cours magistral dispensé en amphi et au programme de l'examen Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement En ligne : 932099 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV569474 A29b KOL Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Consultation sur place
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Titre : Le crime contre l'humanité Type de document : texte imprimé Auteurs : Association française de criminologie Congrès (26; 1990; Lyon), Auteur ; Marcel Colin (1922-2001), Directeur de publication ; Bruno Gravier, Éditeur scientifique ; Jean-Marc Elchardus, Éditeur scientifique Editeur : Ramonville-Saint-Agne : érès Année de publication : 1996 Collection : Etudes, recherches, actions en santé mentale en Europe Importance : 1 vol. (303 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86586-376-1 Note générale : En appendice, choix de documents
Notes bibliogr.Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international pénal
Criminologie
Victimes d'infractions -- Psychologie -- Actes de congrès
Victimes d'infractions -- Actes de congrès
Crimes contre l'humanité -- Aspect psychologique -- Actes de congrès
Crimes contre l'humanité -- Procès -- Actes de congrèsNote de contenu : Réunit les textes actualisés du 26e Congrès de l'Association française de criminologie tenu à Lyon en 1990, ainsi que des contributions complémentaires Le crime contre l'humanité [texte imprimé] / Association française de criminologie Congrès (26; 1990; Lyon), Auteur ; Marcel Colin (1922-2001), Directeur de publication ; Bruno Gravier, Éditeur scientifique ; Jean-Marc Elchardus, Éditeur scientifique . - Ramonville-Saint-Agne : érès, 1996 . - 1 vol. (303 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Etudes, recherches, actions en santé mentale en Europe) .
ISBN : 978-2-86586-376-1
En appendice, choix de documents
Notes bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit international pénal
Criminologie
Victimes d'infractions -- Psychologie -- Actes de congrès
Victimes d'infractions -- Actes de congrès
Crimes contre l'humanité -- Aspect psychologique -- Actes de congrès
Crimes contre l'humanité -- Procès -- Actes de congrèsNote de contenu : Réunit les textes actualisés du 26e Congrès de l'Association française de criminologie tenu à Lyon en 1990, ainsi que des contributions complémentaires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV538143 A29a ASS Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : Le crime organisé et le monde des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission de Police du Québec, Auteur Editeur : Québec : Editeur Officiel du Québec Année de publication : 1977 Importance : 1 vol. (303 p.) Format : 28 cm Note générale : Rapport d'enquête sur le crime organisé et recommandations Langues : Français (fre) Mots-clés : Crimes organisé Le crime organisé et le monde des affaires [texte imprimé] / Commission de Police du Québec, Auteur . - Québec : Editeur Officiel du Québec, 1977 . - 1 vol. (303 p.) ; 28 cm.
Rapport d'enquête sur le crime organisé et recommandations
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Crimes organisé Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV536850 A29 COM Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : Criminologie Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Gassin, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2003 Collection : Précis - Droit public - Science politique Importance : 1 vol. (XI-740 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05206-6 Prix : 45 EUR Note générale : Bibliogr. p. 705-710. Index
Don Dalloz 2018Langues : Français (fre) Mots-clés : Criminologie -- Manuels d'enseignement supérieur
Criminalité
CriminologieIndex. décimale : 364 Criminologie [texte imprimé] / Raymond Gassin, Auteur . - 5e éd. . - Paris : Dalloz, 2003 . - 1 vol. (XI-740 p.) ; 21 cm. - (Précis - Droit public - Science politique) .
ISBN : 978-2-247-05206-6 : 45 EUR
Bibliogr. p. 705-710. Index
Don Dalloz 2018
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Criminologie -- Manuels d'enseignement supérieur
Criminalité
CriminologieIndex. décimale : 364 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV541765 A29 GAS Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : Détention provisoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Guéry (1958-....), Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2001 Collection : Dalloz référence Sous-collection : Droit pénal Importance : 1 vol. (XXXVII-295 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04405-4 Prix : 328 F Note générale : La couv. porte en plus : "juge des libertés et de la détention, placement et prolongement de la détention..."
Index
Don Dalloz 2018Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice pénale -- Administration
Liberté provisoire -- France
Emprisonnement -- Droit -- France
Détention provisoire -- FranceIndex. décimale : 345.440 527 Détention provisoire [texte imprimé] / Christian Guéry (1958-....), Auteur . - Paris : Dalloz, 2001 . - 1 vol. (XXXVII-295 p.) ; 25 cm. - (Dalloz référence. Droit pénal) .
ISBN : 978-2-247-04405-4 : 328 F
La couv. porte en plus : "juge des libertés et de la détention, placement et prolongement de la détention..."
Index
Don Dalloz 2018
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Justice pénale -- Administration
Liberté provisoire -- France
Emprisonnement -- Droit -- France
Détention provisoire -- FranceIndex. décimale : 345.440 527 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV536655 A29a GUE Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : Le doute en matière pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Cécile Nagouas-Guérin (1971-.... ; juriste), Auteur ; Philippe Conte (1953-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. Vol. 18 Importance : 1 vol. (X-444 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04496-2 Prix : 50 EUR Note générale : Bibliogr. p. 417-434. Index
Don DallozLangues : Français (fre) Mots-clés : Procès équitable -- France
Preuve (droit pénal) -- France
Présomptions (droit) -- FranceIndex. décimale : 345.440 6 Note de contenu : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit : Université de Bordeaux 4 : 2000 Le doute en matière pénale [texte imprimé] / Marie-Cécile Nagouas-Guérin (1971-.... ; juriste), Auteur ; Philippe Conte (1953-....), Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 2002 . - 1 vol. (X-444 p.) ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; Vol. 18) .
ISBN : 978-2-247-04496-2 : 50 EUR
Bibliogr. p. 417-434. Index
Don Dalloz
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Mots-clés : Procès équitable -- France
Preuve (droit pénal) -- France
Présomptions (droit) -- FranceIndex. décimale : 345.440 6 Note de contenu : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit : Université de Bordeaux 4 : 2000 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV540695 A52 NAG Thèse Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
DisponibleOUV539417 A52 NAG Thèse Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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Titre : Droit de l'application des peines Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Herzog-Evans (1963-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Dalloz action Importance : 1 vol . (XXV-908 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06118-1 Prix : 78 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "juge de l'application des peines, tribunal de l'application des peines..."
En appendice, circuclaires, exemples d'actes et proposition de loi sur la récidive des infractions pénales
Bibliogr. p. 41-49. Index
Don Dalloz 2018Langues : Français (fre) Mots-clés : Exécution des peines -- France
Procédure pénale -- France
Droit pénal -- FranceIndex. décimale : 345.440 773 Droit de l'application des peines [texte imprimé] / Martine Herzog-Evans (1963-....), Auteur . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 2005 . - 1 vol . (XXV-908 p.) ; 25 cm. - (Dalloz action) .
ISBN : 978-2-247-06118-1 : 78 EUR
La couv. porte en plus : "juge de l'application des peines, tribunal de l'application des peines..."
En appendice, circuclaires, exemples d'actes et proposition de loi sur la récidive des infractions pénales
Bibliogr. p. 41-49. Index
Don Dalloz 2018
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Exécution des peines -- France
Procédure pénale -- France
Droit pénal -- FranceIndex. décimale : 345.440 773 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV536843 A29a HER Livre Bibliothèque UCM Droit Pénal Libre accès
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