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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLe savoir juridique économique fiscal et politique, Tome II. Droit commercial / Roland Grünberg (DL 197.)
Titre de série : Le savoir juridique économique fiscal et politique, Tome II Titre : Droit commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Roland Grünberg, Auteur ; Laïli Aydalot (19..-2022), Auteur ; Antoinette Angeli-Akoka, Directeur de publication ; Georges Akoka, Directeur de publication Editeur : Argenteuil : EDILEC Année de publication : DL 197. Importance : 1 vol. (400 p.) Format : 34 cm Note générale : Don Pr Rasata Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial -- France Le savoir juridique économique fiscal et politique, Tome II. Droit commercial [texte imprimé] / Roland Grünberg, Auteur ; Laïli Aydalot (19..-2022), Auteur ; Antoinette Angeli-Akoka, Directeur de publication ; Georges Akoka, Directeur de publication . - Argenteuil : EDILEC, DL 197. . - 1 vol. (400 p.) ; 34 cm.
Don Pr Rasata
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Titre : Douanes : échanges internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Rodolphe Lucas, Auteur ; Falk Wagenhausen (1982-....), Collaborateur ; Robert Launay, Collaborateur ; Sydney Poirot, Collaborateur ; Thierry Rigaux, Collaborateur Editeur : Paris : Sup Foucher Année de publication : 2018 Collection : Collection Transporter Importance : 1 vol. (114 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-14328-3 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Transports internationaux -- France
Douanes -- Droit -- France
Commerce extérieur -- Droit -- FranceDouanes : échanges internationaux [texte imprimé] / Rodolphe Lucas, Auteur ; Falk Wagenhausen (1982-....), Collaborateur ; Robert Launay, Collaborateur ; Sydney Poirot, Collaborateur ; Thierry Rigaux, Collaborateur . - Paris : Sup Foucher, 2018 . - 1 vol. (114 p.) : couv. ill. en coul. ; 25 cm. - (Collection Transporter) .
ISBN : 978-2-216-14328-3
Index
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Mots-clés : Transports internationaux -- France
Douanes -- Droit -- France
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Titre : Droit du commerce électronique Type de document : texte imprimé Auteurs : Agnès Rabagny-Lagoa, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : imp. 2011 Collection : Mise au point, ISSN 1285-751X Importance : 1 vol. (141 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-6325-8 Note générale : Bibliogr. p. 135-[138]. Liste de sites internet p. [138]. Notes bibliogr.
DON UCLy 2023Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Commerce électronique
Manuels d'enseignement supérieurNote de contenu : Le nom de domaine
Les obligations légales à respecter lors de la création du site Internet
Le respect des droits des tiers
Le respect du droit de la concurrence et du droit de la distribution
Le référencement du site Internet
Les autres supports de commerce électronique
La formation du contrat électronique
L'exécution du contrat électronique
La protection du contractant faible
L'écrit et la signature électronique
Droit du commerce électronique [texte imprimé] / Agnès Rabagny-Lagoa, Auteur . - Paris : Ellipses, imp. 2011 . - 1 vol. (141 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Mise au point, ISSN 1285-751X) .
ISBN : 978-2-7298-6325-8
Bibliogr. p. 135-[138]. Liste de sites internet p. [138]. Notes bibliogr.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV560990 A32c RAB Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
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Titre : Droit du commerce électronique : Site web, blockcchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Clavier (1963-....), Auteur ; Alexandra Mendoza-Caminade (1972-....), Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2019 Collection : Paradigme Sous-collection : Masters Importance : 1 vol. (353 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-39013-214-1 Note générale : ISSN exact : 2506-6609. - Diffusé en France. - L'ouvrage porte par erreur l'ISSN 2294-5598. - Licence, Master, Concours
DON UCLy 2023
Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial commerce électronique France
Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 343.080 Droit du commerce électronique : Site web, blockcchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles [texte imprimé] / Jean-Pierre Clavier (1963-....), Auteur ; Alexandra Mendoza-Caminade (1972-....), Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2019 . - 1 vol. (353 p.) ; 24 cm. - (Paradigme. Masters) .
ISBN : 978-2-39013-214-1
ISSN exact : 2506-6609. - Diffusé en France. - L'ouvrage porte par erreur l'ISSN 2294-5598. - Licence, Master, Concours
DON UCLy 2023
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Mots-clés : Droit commercial commerce électronique France
Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 343.080 Réservation
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Titre : Droit du commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste Racine (1970-....), Auteur ; Fabrice Sliriainen (1969-....), Auteur Mention d'édition : 3è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2018 Collection : Cours Dalloz Importance : 1 vol. (VII-496 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15189-9 Prix : 29 € Note générale : Public destinataire : Master 1 et Master 2
Notes bibliogr. Index
Don DallozLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial (droit international) -- Manuels d'enseignement supérieur
Commercial law -- FranceRésumé : Le droit du commerce international est devenu une discipline fondamentale à l'heure de la mondialisation de l'économie. Il s'agit d'un droit particulier : un droit par nature composite, fait de règles nationales et internationales, publiques et privées, qui mélange les règles de conflit et les règles matérielles et qui connaît le phénomène particulier de la lex mercatoria. Outre les sources du droit du commerce international, alimentées notamment par l'Organisation mondiale du commerce, l'ouvrage se propose d'étudier les opérateurs du commerce international, à savoir les sociétés et les États, les opérations du commerce international : vente, transport, distribution, sous-traitance, transfert de droits de propriété intellectuelle, etc., et enfin le contentieux du commerce international à travers sa figure emblématique : l'arbitrage. L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui découvrent la matière ainsi qu'aux universitaires et praticiens. Il allie connaissances théoriques et orientations pratiques. Il ouvre sur une vision différente du droit, c'est-à-dire un droit partiellement dissocié de l'État. Il met aussi l'accent sur la nécessité de bâtir un droit répondant aux défis de la mondialisation Droit du commerce international [texte imprimé] / Jean-Baptiste Racine (1970-....), Auteur ; Fabrice Sliriainen (1969-....), Auteur . - 3è éd. . - Paris : Dalloz, 2018 . - 1 vol. (VII-496 p.) ; 21 cm. - (Cours Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-15189-9 : 29 €
Public destinataire : Master 1 et Master 2
Notes bibliogr. Index
Don Dalloz
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial (droit international) -- Manuels d'enseignement supérieur
Commercial law -- FranceRésumé : Le droit du commerce international est devenu une discipline fondamentale à l'heure de la mondialisation de l'économie. Il s'agit d'un droit particulier : un droit par nature composite, fait de règles nationales et internationales, publiques et privées, qui mélange les règles de conflit et les règles matérielles et qui connaît le phénomène particulier de la lex mercatoria. Outre les sources du droit du commerce international, alimentées notamment par l'Organisation mondiale du commerce, l'ouvrage se propose d'étudier les opérateurs du commerce international, à savoir les sociétés et les États, les opérations du commerce international : vente, transport, distribution, sous-traitance, transfert de droits de propriété intellectuelle, etc., et enfin le contentieux du commerce international à travers sa figure emblématique : l'arbitrage. L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui découvrent la matière ainsi qu'aux universitaires et praticiens. Il allie connaissances théoriques et orientations pratiques. Il ouvre sur une vision différente du droit, c'est-à-dire un droit partiellement dissocié de l'État. Il met aussi l'accent sur la nécessité de bâtir un droit répondant aux défis de la mondialisation Réservation
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Titre : Droit du commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque (1954-....), Auteur Mention d'édition : 3è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Cours Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (VII-500 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04817-5 Note générale : Notes bibliogr. Index
Don DALLOZLangues : Français (fre) Mots-clés : Commerce international -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit commercial (droit international) -- Manuels d'enseignement supérieur
Arbitrage commercial internationalDroit du commerce international [texte imprimé] / Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque (1954-....), Auteur . - 3è éd. . - Paris : Dalloz, 2002 . - 1 vol. (VII-500 p.) ; 21 cm. - (Cours. Série Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-04817-5
Notes bibliogr. Index
Don DALLOZ
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Mots-clés : Commerce international -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit commercial (droit international) -- Manuels d'enseignement supérieur
Arbitrage commercial internationalRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV551331 A32b JAC Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
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Titre : Droit du commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : Hugues Kenfack (1967-....), Auteur Mention d'édition : 6e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2017 Collection : Les mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (X-214 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17061-6 Prix : 18,50 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index
Don Dalloz 2022Langues : Français (fre) Catégories : Droit commercial (droit international) Mots-clés : Droit commercial (droit international) -- Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : 343.087 Résumé : Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée. Il s'adresse essentiellement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse claire et actualisée, mais aussi à tous ceux qui découvrent la matière. Sont successivement développés : l'originalité du droit du commerce international, les opérateurs du commerce international, les opérations du commerce international. Droit du commerce international [texte imprimé] / Hugues Kenfack (1967-....), Auteur . - 6e éd. . - Paris : Dalloz, 2017 . - 1 vol. (X-214 p.) ; 24 cm. - (Les mémentos Dalloz. Série Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-17061-6 : 18,50 EUR
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Don Dalloz 2022
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commercial (droit international) Mots-clés : Droit commercial (droit international) -- Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : 343.087 Résumé : Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée. Il s'adresse essentiellement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse claire et actualisée, mais aussi à tous ceux qui découvrent la matière. Sont successivement développés : l'originalité du droit du commerce international, les opérateurs du commerce international, les opérations du commerce international. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV559332 A32c KEN Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
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Titre : Droit commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Legeais (1957-.... ; juriste), Auteur Mention d'édition : 11è ed. Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1997, impr. 1996 Collection : Cours élémentaire droit-économie Importance : XV-356 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 9872247025716 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial -- France -- Manuels d'enseignement supérieur Droit commercial [texte imprimé] / Dominique Legeais (1957-.... ; juriste), Auteur . - 11è ed. . - Paris : Sirey, 1997, impr. 1996 . - XV-356 p. : couv. ill. en coul. ; 23 cm. - (Cours élémentaire droit-économie) .
ISSN : 9872247025716
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV536715 A32 LEG Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
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Titre : Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane Piedelièvre (1961-....), Auteur Mention d'édition : 11e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2017 Collection : Cours Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (VI-418 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16993-1 Prix : 27 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "L2 L3"
Bibliogr. p. 405-406. Index
Don Dalloz 2022Langues : Français (fre) Catégories : Droit commercial Index. décimale : 346.440 7 Résumé : Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité.Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve.L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande, cette édition est à jour des modifications apportées à la juridiction commerciale par la loi sur la justice du XXIe siècle, la modification du plan du Code de la consommation et certains aménagements sur la vente du fonds de commerce. Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation [texte imprimé] / Stéphane Piedelièvre (1961-....), Auteur . - 11e éd. . - Paris : Dalloz, 2017 . - 1 vol. (VI-418 p.) ; 21 cm. - (Cours Dalloz. Série Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-16993-1 : 27 EUR
La couv. porte en plus : "L2 L3"
Bibliogr. p. 405-406. Index
Don Dalloz 2022
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commercial Index. décimale : 346.440 7 Résumé : Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité.Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve.L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande, cette édition est à jour des modifications apportées à la juridiction commerciale par la loi sur la justice du XXIe siècle, la modification du plan du Code de la consommation et certains aménagements sur la vente du fonds de commerce. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV559254 A32c PIE Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
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Titre : Droit commercial : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Sérandour (1982-....), Auteur ; Lionel Andreu (1980-....), Auteur Mention d'édition : 4e [éd.], 2022-23 Editeur : Paris-La Défense : Gualino Année de publication : DL 2022 Autre Editeur : 53-Mayenne : Dupliprint Collection : Mémentos, ISSN 2680-073X Importance : 1 vol. (233 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-17539-5 Prix : 22 EUR Note générale : Bibliogr. p. 227. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit commercial Mots-clés : Droit commercial -- France
Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 346.440 7 Droit commercial : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas [texte imprimé] / Isabelle Sérandour (1982-....), Auteur ; Lionel Andreu (1980-....), Auteur . - 4e [éd.], 2022-23 . - Paris-La Défense : Gualino : 53-Mayenne : Dupliprint, DL 2022 . - 1 vol. (233 p.) ; 24 cm. - (Mémentos, ISSN 2680-073X) .
ISBN : 978-2-297-17539-5 : 22 EUR
Bibliogr. p. 227. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commercial Mots-clés : Droit commercial -- France
Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 346.440 7 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV569495 A32c SER Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Droit commercial : sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Merle (1940-....), Auteur ; Anne Fauchon, Collaborateur Mention d'édition : 10è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Précis - Droit public - Science politique Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (XII-921 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06321-5 Prix : 38 EUR Note générale : Bibliogr. p. IX. Index
Don Dalloz 2018Langues : Français (fre) Mots-clés : Sociétés -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit commercial -- France -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 346.440 66 Droit commercial : sociétés commerciales [texte imprimé] / Philippe Merle (1940-....), Auteur ; Anne Fauchon, Collaborateur . - 10è éd. . - Paris : Dalloz, 2005 . - 1 vol. (XII-921 p.) ; 21 cm. - (Précis - Droit public - Science politique. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-06321-5 : 38 EUR
Bibliogr. p. IX. Index
Don Dalloz 2018
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sociétés -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
Droit commercial -- France -- Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 346.440 66 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV541759 A32a MER Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
DisponibleOUV541766 A32a MER Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
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Titre : Droit des sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : François Duquesne (1964-....), Auteur Mention d'édition : 11è éd. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2024 Collection : Paradigme Sous-collection : Manuels Importance : 1 vol. (477 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-7506-5 Note générale : Bibliogr. p. 461. Index
Diffusé en France
NA 2025Langues : Français (fre) Catégories : Droit des sociétés Mots-clés : Droit des sociétés -- France
Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 346.440 66 Résumé : Un exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire Après une introduction visant à immerger progressivement le lecteur dans le sujet, chaque thème abordé propose un exposé complet des mécanismes spécifiques aux différentes catégories de sociétés commerciales, organisé de manière simple et claire en trois parties : l'existence de la société commerciale, le fonctionnement de la société commerciale et les mutations de la société commerciale. Droit des sociétés commerciales [texte imprimé] / François Duquesne (1964-....), Auteur . - 11è éd. . - Bruxelles : Bruylant, 2024 . - 1 vol. (477 p.) ; 24 cm. - (Paradigme. Manuels) .
ISBN : 978-2-8027-7506-5
Bibliogr. p. 461. Index
Diffusé en France
NA 2025
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des sociétés Mots-clés : Droit des sociétés -- France
Manuels d'enseignement supérieurIndex. décimale : 346.440 66 Résumé : Un exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire Après une introduction visant à immerger progressivement le lecteur dans le sujet, chaque thème abordé propose un exposé complet des mécanismes spécifiques aux différentes catégories de sociétés commerciales, organisé de manière simple et claire en trois parties : l'existence de la société commerciale, le fonctionnement de la société commerciale et les mutations de la société commerciale. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV569478 A32d DUQ Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
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Titre : Entreprises en difficulté : droit commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Jeantin (19..-1996), Auteur ; Paul Le Cannu (1948-....), Auteur Mention d'édition : 7e éd., 2007 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2006 Collection : Précis Dalloz Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (VIII-874 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05508-1 Prix : 40 EUR Note générale : Bibliogr. p. 821-822. Index
Don Dalloz 2022Langues : Français (fre) Catégories : Entreprises en difficulté (droit) Index. décimale : 346.440 78 Entreprises en difficulté : droit commercial [texte imprimé] / Michel Jeantin (19..-1996), Auteur ; Paul Le Cannu (1948-....), Auteur . - 7e éd., 2007 . - Paris : Dalloz, DL 2006 . - 1 vol. (VIII-874 p.) ; 21 cm. - (Précis Dalloz. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-05508-1 : 40 EUR
Bibliogr. p. 821-822. Index
Don Dalloz 2022
Langues : Français (fre)
Catégories : Entreprises en difficulté (droit) Index. décimale : 346.440 78 Réservation
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Titre : Les grandes décisions du droit de l'arbitrage commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Ibrahim Fadlallah, Auteur ; Dominique Hascher, Auteur Mention d'édition : Éd. 2019 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2019 Collection : Grands arrêts Importance : 1 vol. (XIII-390 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19094-2 Prix : 45 EUR Note générale : Index
Don Dalloz 2022Langues : Français (fre) Catégories : Arbitrage (droit) Index. décimale : 347.440 9 Résumé : Le rôle de la jurisprudence a été essentiel comme source de droit de l'arbitrage ultérieurement codifié. L'ouvrage comporte les principales décisions des juridictions françaises depuis l'arrêt Prunier de 1843 jusqu'à nos jours. De nombreux arrêts, dans la ligne des décisions sélectionnées, sont également commentés dans les observations faites par les auteurs.Toute la procédure arbitrale est traitée, depuis la clause d'arbitrage jusqu'au contrôle de la sentence en passant par la constitution du tribunal arbitral, le rôle du juge d'appui, avec quelques ouvertures sur le droit comparé et le droit européen.Les auteurs sont deux praticiens de longue date de l'arbitrage venus, l'un de la magistrature, l'autre de l'université. Les grandes décisions du droit de l'arbitrage commercial [texte imprimé] / Ibrahim Fadlallah, Auteur ; Dominique Hascher, Auteur . - Éd. 2019 . - Paris : Dalloz, DL 2019 . - 1 vol. (XIII-390 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-19094-2 : 45 EUR
Index
Don Dalloz 2022
Langues : Français (fre)
Catégories : Arbitrage (droit) Index. décimale : 347.440 9 Résumé : Le rôle de la jurisprudence a été essentiel comme source de droit de l'arbitrage ultérieurement codifié. L'ouvrage comporte les principales décisions des juridictions françaises depuis l'arrêt Prunier de 1843 jusqu'à nos jours. De nombreux arrêts, dans la ligne des décisions sélectionnées, sont également commentés dans les observations faites par les auteurs.Toute la procédure arbitrale est traitée, depuis la clause d'arbitrage jusqu'au contrôle de la sentence en passant par la constitution du tribunal arbitral, le rôle du juge d'appui, avec quelques ouvertures sur le droit comparé et le droit européen.Les auteurs sont deux praticiens de longue date de l'arbitrage venus, l'un de la magistrature, l'autre de l'université. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV559116 A32c FAD Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
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Titre : Guide des traités internationaux sur le droit du commerce international concernant Madagascar Type de document : texte imprimé Editeur : Antananarivo : M.C.I Development (Centre de formation en droit et pratique des affaires Année de publication : 2010 Importance : 1 vol. (308p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 26 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit du Commerce international -- Traités internationaux Guide des traités internationaux sur le droit du commerce international concernant Madagascar [texte imprimé] . - Antananarivo : M.C.I Development (Centre de formation en droit et pratique des affaires, 2010 . - 1 vol. (308p.) : couv. ill. en coul. ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit du Commerce international -- Traités internationaux Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité OUV532223 A2B GUI Livre Bibliothèque UCM Droit commercial Libre accès
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